Déposée le 20 juin 2012 par madame Edwige GAILLANDRE épouse MONDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est madame Edwige GAILLANDRE épouse MONDON domicilié(e) 5 rue Nathalie Sarraute, Manissieux - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Edwige GAILLANDRE épouse MONDON domicilié(e) 5 rue Nathalie Sarraute, Manissieux - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
La marque SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS est expirée depuis le 20 juin 2022.
Edwige GAILLANDRE épouse MONDON a également déposé les autres marques suivantes : LE SENS DES AIGUILLES
Mme. Edwige GAILLANDRE épouse MONDON - 5 rue Nathalie Sarraute, Manissieux - 69800 - SAINT-PRIEST - France
Mme. Edwige GAILLANDRE épouse MONDON - 5 rue Nathalie Sarraute, Manissieux - 69800 - SAINT-PRIEST - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Décoration intérieure.
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